Commissions communales et syndicats
Les Commissions communales
mandat 2014-2020
Dispositions Générale :
C'est au conseil municipal qu'il appartient de décider les créations des commissions, de fixer le nombre de conseillers dans chaque commission et de désigner ceux de ses membres qui siégeront dans telle ou telle commission.
Règles de désignation :
Conformément . la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, le conseil municipal a décidé de ne pas recourir au vote au scrutin secret avant la désignation des membres des commissions communales.
Fonctionnement :
le Maire et le président de droit des commissions. Il doit convoquer leurs membres à bref délai. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché. Les vices présidents de commissions sont marqués en caractères gras dans les tableaux.
Rôle des Commissions :
Elles n'ont aucun pouvoir de décision. Elles ne font que préparer le travail et les délibérations du Conseil Municipal
Commission |
Rôle |
Membres titulaires |
Membres suppléants |
|---|---|---|---|
Animation |
Organisation en liaison avec la commune des fêtes du 14 juillet et plus généralement de toutes les animations |
Véronique BOUDIN |
Les membres du conseil municipal |
Appel d’offres |
Etude des marchés de travaux, de services…. |
Olivier SIX |
|
Elections politiques |
Mise à jour des listes électorales et professionnelle |
Véronique BOUDIN |
Philippe DAUVISSAT |
Environnement |
Contrôle de la propreté sur le territoire de la commune. Action de prévention |
Les membres du conseil municipal |
|
Plan de prévention des risques du Chablisien |
Philippe DAUVISSAT |
||
Travaux-bâtiments |
Contrôle l’état des bâtiments communaux Faire établir des devis de travaux Suivi les travaux à réaliser Présentation des travaux au conseil municipal pour prise de décision |
Laurence TUPINIER |
Géraldine GRISON |
Voirie |
Contrôle de l’état des voies et des chemins Communaux. Faire établi les devis de travaux à réaliser Suivi des travaux. Présentation des travaux au conseil municipal pour prise de décisions |
Philippe DAUVISSAT |
Géraldine GRISON |
Travaux d’entretien |
Gestion du cantonnier |
Géraldine GRISON |
Véronique BOUDIN |
Communication |
Site internet, communiqués de presse |
Olivier SIX |
|
Location salle des fêtes |
Location SdF |
Véronique BOUDIN |
Géraldine GRISON Laurence TUPINIER |
Correspondant défense |
Développer le lien Armée-Nation | Olivier SIX | |
Nom |
Compétence |
Délégués |
Délégués |
|---|---|---|---|
3CVT |
Communauté de commune Chablis Villages et Terroirs |
J.-J. CARRÉ |
Géraldine GRISON |
SDEY |
Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne |
Franck TUPINIER |
Olivier SIX |
SIVOS |
Fournitures scolaires du regroupement pédagogique Maligny,La Chapelle Vaupelteigne , Villy |
Géraldine GRISON |
Laurence TUPINIER |
SIAEP |
Eau potable |
Géraldine GRISON |
Véronique BOUDIN |
Syndicat de la vallée du Serein |
Entretien du Serein |
Philippe DAUVISSAT |
Franck TUPINIER |
Syndicat du CEG de Chablis |
Gestion du collège de Chablis |
Véronique BOUDIN |
Laurence TUPINIER |